Vers une règlementation bancaire plus flexible : développement d'un modèle d'autoselection

Jézabel Couppey, TEAM

Résumé. L'adaptation récente de la réglementation prudentielle des banques, aux risques de marché notamment, a conduit les autorités à reconnaître le contrôle interne et à ménager une place plus importante à la communication d'informations. En cela, les autorités réglementaires se sont rapprochées des recommandations qui émanent de la théorie des contrats et qui supportent l'idée d'un calibrage plus fin de la réglementation en fonction de l'information des banques, révélatrice de leur risque. Dans cet article, nous présentons un modèle d'autosélection appliqué à la réglementation bancaire afin de dégager les propriétés d'une réglementation plus "flexible", dans l'optique des deux contributions fondatrices en la matière, celles de Giammarino, Lewis, Sappington (1993) et de Bensaïd, Pagès, Rochet (1995). L'apport essentiel de notre modèle consiste à montrer le caractère "relatif" du problème d'incitation auquel le régulateur se trouve confronté, réconciliant par là même les résultats opposés des deux contributions précédentes.
Mots clés : Banque, réglementation prudentielle, asymétries d'information, sélection adverse.

Abstract. The new adaptation of banking prudential regulation to market risks notably have led regulatory authorities to admit internal control and to attach more importance to reporting and disclosures policy. So, regulatory authorities tend to follow the recommendations extracted from the theory of the contracts : prudential regulation has to be graded with bank's information revealing their risk. In this article, we present a self-selection model applied to banking regulation. We aim to derive the properties of a more flexible regulation following two major contributions on the subject, Giammarino, Lewis, Sappington (1993) and Bensaïd, Pagès, Rochet (1995). The interest of our model is fond of the relative nature of the incentive problem which must be solved by the regulator. Thus, it contributes to reconcile the opposite results of the two cited contributions.
Keywords : Banking, prudential regulation, information asymetries, adverse selection.

JEL Classification : D8, G2, L5.